Conditions Générales d’Utilisation
*En vigueur au 14/02/2024* c’était la Saint Valentin !
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Adresse e-mail : formation(@)lesplumesfantastiques.fr
La directrice de la publication est Frédérique David Créquer.
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Article 2 : Accès au Site
Le site https://lesplumesfantastiques.fr offre un accès gratuit aux services suivants :
- présentation de l’offre de formations ;
- possibilité de s’inscrire aux formations des Plumes Fantastiques.
Le site est accessible gratuitement en tout lieu pour tout Utilisateur ayant une connexion Internet. Tous les frais liés à l’accès au service sont à la charge de l’Utilisateur.
Seule la partie accès aux MOOCs est réservée aux apprenants titulaires d’une convention de formation.
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Article 3 : Collecte des Données
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Article 4 : Propriété intellectuelle
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Article 8 : Droit applicable et juridiction compétente
Le présent contrat est soumis à la législation française. En cas d’incapacité à résoudre à l’amiable un litige entre les parties, les tribunaux français seront exclusivement compétents pour en traiter.
Pour toute question concernant l’application des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU), vous pouvez contacter l’éditeur en utilisant les coordonnées fournies à l’ARTICLE 1.
